Conseil Municipal

 

Le   CONSEIL MUNICIPAL de FOISCHES se réunira en séance ordinaire, le jeudi 17 septembre  2020 , à 19H00,  à  la mairie  de FOISCHES.

 

L’ORDRE DU JOUR est le suivant :       

                                                        

I – ADMINISTRATION COMMUNALE :

I A – Location de 04 habitations – Mise en place d’un bail

IB – Transfert du PLU et pouvoir de police spéciale à la Communauté des Communes – Projet de refus

I C – Représentation au sein des différentes commissions communautaires

ID – Subvention au CCAS –

IE – Bacs de tri sélectif – Participation communale – Actualisation.

IF – Covid 19 - Projet d’achat de masques en tissus

I G – Transports scolaires – Participation communale - Actualisation

 

II – PERSONNEL COMMUNAL  :

II A – Fin de contrat CDD – Suite à envisager

II B – Remboursement de salaires – Acceptation de chèques

II C – Convention de mission  d’Inspection en santé et sécurité au travail - Renouvellement

 

III – AFFAIRES ECONOMIQUES ET TRAVAUX :

III A – Opération de construction de 04 habitations –  Lot 01 – Gros œuvre – Avenant 02

III B – Opération de construction de 04 habitations –  Lot 01 – Electricité – Avenant 02

III C – Aménagement de voirie Bois le Duc – Acceptation d’un devis

III D – Projet d’aménagement de la route de Fagne – Mission de maîtrise d’œuvre-

            Acceptation de devis

III E – Projet de traitement des eaux usées – Suite à donner

III F – Adhésion de la commune au groupement de commande de fournitures d’électricité de la FDEA

 

IV – QUESTIONS DIVERSES

 

          

NOTA : compte-tenu des contraintes liées au COVID, un maximum de 05 personnes désireuses d’assister à la séance sera autorisé .

Evénements, animations

Agenda

27
Mai
12
Jui
salle polyvalente
Richard DEBOWSKI
12
Jui
salle polyvalente
Mairie 03 24 42 07 03

Bulletin municipal

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Numéros d'urgence

Médecins : 15

Pompiers : 18

Pour connaitre la pharmacie de garde : 3237

Gaz – Edf : 0 800 47 33 33

Pôle médical de la Pointe : 03.24.42.01.56

Galerie photos