Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, le jeudi 03 décembre 2020 à 19H00,

à la salle polyvalente de FOISCHES.

 

L’ordre du jour est le suivant :

 

I – AFFAIRES ECONOMIQUES ET TRAVAUX :

 

IA – Carrières de Foisches – Avenant 03 au contrat de fortage du 28 mai 1997.

I B – Aménagement de la rue de Fagnes - Demande de subvention au titre de la DETR 2021

I C– Aménagement du Hangar municipal – Demande de subvention au titre de la DETR 2021

I D – Projet de création d’un verger conservatoire et de jardins partagés – demande de subvention au PNR

 

I I– ADMINISTRATION COMMUNALE :

II A – Décision modificative 02 – budget principal.

II B – Affouage 2020/2021 – Prix des parts de bois

II C – Règlement d’affouage

II D – Protocole relatif au transfert des compétences Eau et Assainissement de la commune de Foisches vers la communauté de communes Ardenne Rives de Meuse

II E – Remboursement d’une somme à un particulier

II F – Mise en place d’un dispositif CHEQUE-CADEAUX LA POINTE sur la commune

 

III – QUESTIONS DIVERSES

Evénements, animations

Agenda

13
Oct
foisches
M. Pascal HAUSSARD
13
Oct
salle polyvalente
27
Oct
Foisches
M. Pascal HAUSSARD

Bulletin municipal

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Numéros d'urgence

Médecins : 15

Pompiers : 18

Pour connaitre la pharmacie de garde : 3237

Gaz – Edf : 0 800 47 33 33

Pôle médical de la Pointe : 03.24.42.01.56

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