Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, le jeudi 03 décembre 2020 à 19H00,
à la salle polyvalente de FOISCHES.
L’ordre du jour est le suivant :
I – AFFAIRES ECONOMIQUES ET TRAVAUX :
IA – Carrières de Foisches – Avenant 03 au contrat de fortage du 28 mai 1997.
I B – Aménagement de la rue de Fagnes - Demande de subvention au titre de la DETR 2021
I C– Aménagement du Hangar municipal – Demande de subvention au titre de la DETR 2021
I D – Projet de création d’un verger conservatoire et de jardins partagés – demande de subvention au PNR
I I– ADMINISTRATION COMMUNALE :
II A – Décision modificative 02 – budget principal.
II B – Affouage 2020/2021 – Prix des parts de bois
II C – Règlement d’affouage
II D – Protocole relatif au transfert des compétences Eau et Assainissement de la commune de Foisches vers la communauté de communes Ardenne Rives de Meuse
II E – Remboursement d’une somme à un particulier
II F – Mise en place d’un dispositif CHEQUE-CADEAUX LA POINTE sur la commune
III – QUESTIONS DIVERSES
