Le CONSEIL MUNICIPAL de FOISCHES se réunira en séance ordinaire, le vendredi 05 février 2021 , à 19H00, à la SALLE POLYVALENTE de FOISCHES.
Compte-tenu de l’état d’urgence sanitaire en vigueur, la tenue de ce conseil se fera à huis clos, en conformité avec les dispositions de la Loi n° 2020-1379.
L’ORDRE DU JOUR est le suivant :
I – AFFAIRES ECONOMIQUES ET TRAVAUX :
I A – Dépôt de déchets inertes – Projet d’aménagement d’une plateforme de tri et de recyclage de matériaux par la société Urano.
I B – Convention de dépôt et gestion d’un distributeur automatique de pain – Renouvellement – Avenant 01.
I C – Installation d’une alarme intrusion au hangar municipal – Acceptation de devis.
I D – Assainissement collectif – Traitement des eaux usées sur le territoire communal – Positionnement de la commune.
I E – Projet d’aménagement de la route de Fagnes – Avancée du dossier
I I– ADMINISTRATION COMMUNALE :
II A – Projet de mise en place des TICKETS RESTAURANT au profit du personnel communal.
II B – Représentation au sein de l’Agence France Locale – Désignation de deux membres .
II C – Transport des élèves – Avenant 03 à la convention de mutualisation avec la commune de CHOOZ.
II D – Participation aux frais de fonctionnement des écoles de GIVET – Année scolaire 2019-2020.
II E – Vente de bois communal – Fixation du prix de vente.
III – QUESTIONS DIVERSES
