Le CONSEIL MUNICIPAL de FOISCHES se réunira en séance ordinaire, le jeudi 1er décembre 

2022, à 19h00 à la mairie de FOISCHES. 

L'ordre du jour est le suivant : 

I - AFFAIRES ECONOMIQUES ET TRAVAUX : 

IA - Aménagement de la route de Doische - Acceptation de devis 

I B - Jardins partagés - Création d'un branchement d'eau - Acceptation de devis 

IC - Projet de rénovation de l'église - Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL pour 2023 

II - ADMINISTRATION COMMUNALE : 

II A - Affouage 2022/2023 - Prix des parts de bois - Règlement et désignation des garants 

II B - Convention territoriale globale - Approbation du diagnostic territorial et du projet de convention 

II C - Achat de mousseurs pour les particuliers 

III - AFFAIRES FINANCIERES : 

III A - Décision modificative 02 - Budget principal 

III B - Avance de trésorerie à l'association Pachis et Courtil du Tasson 

III C-Souscription d'un emprunt 

IV - QUESTIONS DIVERSES 

IV A - Informations du Maire 

IV B - Autres questions 

Le Maire, 

R.DEBOWSKI