La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL de FOISCHES se tiendra :

le vendredi 29 septembre 2023, à 18h30.

Lieu : mairie de FOISCHES.

L’ORDRE DU JOUR est le suivant :

I – ADMINISTRATION COMMUNALE :

I A – Transports scolaires 2023/2024 – Participation financière de la commune

I B – Redevance d’occupation du domaine routier par France Telecom

I C – Projet de mutualisation d’une police municipale – Modification d’une délibération

I D – Eclairage public – Point d’informations suite à la modification des horaires de fonctionnement

I E– Demande de subvention par une association locale

I F - Logements communaux – Entretien des poêles à pellets – Demande d’un particulier

IG – Pose des appareils anti-tartre – Arrêt du dispositif

II – AFFAIRES ECONOMIQUES ET TRAVAUX :

II A – Projet d’achat d’une licence IV

III - QUESTIONS DIVERSES

III A – Informations du Maire

III A 1 – Camping La Jamonette – Evolution du dossier

III A 2 – Changement de prestataire concernant la cuve gaz alimentant la salle polyvalente

III B – Autres questions